Il ne fait pas bon mélanger les questions d’argent et d’amitié. Claude Buessler, quadragénaire mulhousien, en a fait la triste expérience. Il assigne actuellement en justice UBS, avec l’aide de son avocat Me Lissowski, pour dol et démarchage prohibé après avoir perdu 2,6 millions d’euros dans un montage financier très complexe souscrit auprès de la banque suisse. Pourtant, à l’époque des faits en 2005, ce » self-made man « , titulaire d’un CAP d’électromécanicien, a tout pour voir la vie en rose. Il est à la tête d’un parc immobilier de 140 appartements acquis au fil des années dans la région de Mulhouse. Mais plusieurs alertes de santé l’incitent à s’en séparer pour changer de rythme de vie. Tout se déroule pour le mieux puisqu’en février 2005 une société du logement social propose de lui racheter l’intégralité de ses biens. De quoi, pour Clausse Buessler, rembourser ses emprunts en cours et dégager une plus-value conséquente de 2,6 millions d’euros. Mais pour vivre confortablement une fois l’opération conclue, il s’inquiète de la meilleure façon de placer ce montant. Or, à la même époque il se lie d’amitié avec Etienne de Timary, chargé d’affaires chez UBS France à Lyon, via leurs conjointes respectives. Il s’épanche tout naturellement auprès de ce professionnel sur ses projets. Lequel lui aurait proposé, après quelques conversations sur le sujet, un montage financier osé, comprenant un effet de levier conséquent. Le vent commence à tourner pour le Mulhousien.
Montage financier en deux strates
En effet, le représentant d’UBS, qui avait toute sa confiance, lui aurait proposé de réaliser un montage financier en deux strates. D’abord un emprunt de 14 millions de francs suisses, soit l’équivalent de 9 millions d’euros selon le taux de change de l’époque, remboursable en euros. Puis le placement de cette somme assortie de son apport de 2,6 millions d’euros sur deux contrats d’assurance-vie de la maison (UBS Croissance Vie et UBS Multifonds Vie). L’objectif : profiter de l’effet de levier pour améliorer le rendement du placement et tout rembourser au bout de huit ans.
Si l’emprunt dans une devise étrangère n’était pas une nouveauté pour son client puisqu’il avait déjà eu recours à des montages semblables lors de ses activités immobilières, le montant était, lui, sans commune mesure avec les crédits précédemment souscrits. M. de Timary lui aurait ainsi vanté les mérites d’un tel emprunt par un taux – indexé sur le taux du marché monétaire suisse à 3 mois – plus faible. En outre, le Mulhousien aurait reçu l’assurance que les produits de ses placements permettraient de couvrir les intérêts de son emprunt.
La convention de crédit est d’ailleurs assortie de deux délégations de créance indiquant que » le délégant s’engage à maintenir une valeur pondérée totale de la valeur de rachat, nette de prélèvements sociaux et fiscaux présents à et à venir, à tout moment au moins égale au montant de la créance garantie « . En clair, l’encours des contrats d’assurance vie devaient toujours être supérieur à la valorisation de l’emprunt souscrit. Valorisation fluctuante en fonction du taux de change euro/franc suisse…
Le coût de l’emprunt explose
En octobre 2005, le crédit est souscrit. Rapidement les ennuis commencent. Le taux de marché utilisé pour définir le cout du crédit, le Libor CHF 3 mois, ne cesse de grimper entre fin 2005 et fin 2009, passant de environ 0,75 % à plus de 3 % ! A cela s’ajoute la marge de la banque. Le coût de l’emprunt explose.
Mais le coup de grâce arrive en juillet 2011. Depuis quatre ans, le franc suisse ne fait que grimper car il est considéré comme une valeur refuge par les investisseurs inquiets de la crise qui secoue la zone euro. Mi juillet, la parité euro/franc suisse touche les 1,17 contre 1,55 début octobre 2005 et même 1,66 fin 2007. La conséquence pour Claude Buessler est immédiate : son emprunt de 14 millions de francs suisses cote désormais plus de 12 millions d’euros ! A partir du 13 juillet, la banque constate que la valeur de sa créance n’est plus couverte par la valeur de ses contrats d’assurance vie et le somme de venir combler le différentiel. Le courrier ne lui étant pas remis à temps à cause d’une erreur d’adresse, Claude Buessler est impuissant face à ce qui se trame. Le 3 août il reçoit alors un courrier lui indiquant qu’il doit rembourser l’intégralité de son prêt sous huit jours soit environ 14 millions d’euros. Des chiffres qui donnent le tournis. Et qui lui ont fait perdre l’intégralité de son apport.
La banque empochait près de 800 000 euros de marge sur ce dossier
Aujourd’hui le client de Maître Lissowski demande l’annulation de la convention de crédit et la restitution de son capital. Il revient au tribunal de commerce de Paris de juger des arguments des deux parties et notamment de déterminer si Claude Buessler pouvait être traité comme un » professionnel averti « . Car alors les obligations de la banque sont moindres. Mais quelques éléments troubles devraient jouer en faveur du plaignant. Tout particulièrement un document interne à la banque soulignant le niveau de risque élevé associé au montage et la nécessité faire signer une décharge à M. Buessler assurant qu’il en bien prix connaissance. Laquelle ne lui aurait jamais été remise, selon ses dires. » Mon client aurait dû être alerté du caractère hautement spéculatif du montage financier proposé, estime Maître Lissowski. La dangerosité de l’emprunt lui a été sciemment cachée et pendant ce temps la banque empochait près de 800 000 euros de marge sur ce dossier. »
Contactée, la banque suisse nous indique par l’un de ses porte-paroles qu’elle ne commente par les procès en cours. La décision a été mise en délibéré.
Source Article from http://votreargent.lexpress.fr/placements/un-particulier-perd-2-6-millions-d-euros-et-porte-plainte-contre-ubs_344309.html
Source : Gros plan – Google Actualités
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